Déposée le 29 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA LE TREPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI-MIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA LE TREPORT domicilié(e) 15 B route nationale - 76470 - LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque MINI-MIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALBEA LE TREPORT, société par actions simplifiée - 15 B route nationale - 76470 - LE TREPORT - France - SIREN 326050044
GEVERS FRANCE, Mle DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Inscription le 4 novembre 2014 - Changement de dénomination n°634674 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588734 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05
Pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la pharmacie ; buses de pulvérisation pour la pharmacie. Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Valves pour vaporisateurs à parfums et leurs parties constitutives ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie ou cosmétique ; buses de pulvérisation pour la parfumerie ou la cosmétique, buses de pulvérisation adaptables à des récipients, notamment pour aérosols (non à usage médical) ; ustensiles non électriques (ni en metaux precieux, ni en plaque) destinés à la projection d'aérosols (non à usage médical) ; appareils de désodorisation à usage personnel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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